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Conditions générales de vente

1 – Préambule

Toute commande passée à la confiserie BOUDET entraîne l’adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions générales de vente régissant les relations contractuelles entre la confiserie BOUDET et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes les autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. Le vendeur est défini ci-dessous comme étant la confiserie BOUDET – www.berlingotsdepezenas.com, dont le siège social se trouve 5 place Gambetta, 34120 Pézenas.

  • Les présentes conditions annulent et remplacent les précédentes.

2 – Les commandes

Les commandes sont acceptées :

  • Par téléphone directement à la confiserie BOUDET,
  • Par courrier, sur bon de commande pré-établie par la confiserie BOUDET,
  • Par internet sur notre site www.berlingotsdepezenas.com, avec paiement par chèque ou par CB, lorsque ce mode de paiement est disponible.

Les systèmes d’enregistrement automatique communiqués par internet ainsi que les bons de commande envoyés par le client par courrier sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. En cas de commande par internet avec paiement par carte bancaire, la confiserie BOUDET confirme l’acceptation de sa commande au client à l’adresse mail que celui-ci aura communiqué.

La confiserie BOUDET se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client :

  • avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure,
  • si le bon de commande semble falsifié ou si des annotations manuscrites du client y apparaissent.

3 – Règlement des commandes

Le règlement des commandes se fait au comptant, à l’aide des divers moyens mentionnés ci-dessous :

  • par chèque bancaire ou postal pour les commandes sur papier (bon de commande pré-établi par la confiserie BOUDET sur le site internet), libellé à l’ordre de : confiserie BOUDET
  • par chèque ou en liquide lorsque le colis est retiré dans l’un de nos points de vente
  • par carte bancaire pour les commandes passées par internet lorsque le service est disponible.

Pour les paiements par chèque bancaire ou postal en euros (tiré sur une banque française), la confiserie BOUDET – www.berlingotsdepezenas.com procèdera à la livraison après réception et encaissement du chèque du client.

4 – Prix

Tous nos prix sont mentionnés en euros et comprennent la T.V.A. en vigueur à la date d’édition, mais ne comprennent pas les frais de transport. La confiserie BOUDET se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes (sous réserve de disponibilité). Les produits demeurent la propriété de la confiserie BOUDET jusqu’au complet paiement du prix.
Lors d’une commande par internet, le prix total indiqué sur le bon de commande comprend le prix des produits, ainsi que les frais de transport.

5 – Participation aux frais de port et d’emballage

Les colis sont surdimensionnés pour permettre aux marchandises de voyager dans les meilleures conditions possibles. Les berlingots sont trop lourds pour ne pas en tenir compte. Il a été décidé sur cette version du site de facturer un forfait quelle que soit la commande passée. Le prix du colissimo de Laposte sera donc en partie payée par la confiserie selon le poids des marchandises de votre commande.
Pour les expéditions vers d’autres destinations, consulter la rubrique « Tarifs postaux ».

6 – Photos des produits

Les produits de la confiserie sont toujours vendus a l’unité, même si ils sont présentés sur les photos avec d’autres articles, sauf si l’inverse est indiqué dans la description du produit.

La confiserie s’applique à utiliser les mêmes emballages que sur les photos, mais ceux-ci peuvent être différents en cas de rupture chez le fournisseur ou changement de packaging.
Quoi qu’il en soit, la qualité du produit final n’en est pas alterée.

Les photos peuvent être modifiées sans préavis par la confiserie BOUDET tant que les confiseries correspondent à celles figurant sur le produit vu en photo.

7 – Disponibilité délais de livraison

La confiserie BOUDET fabrique les produits qui sont en vente sur ce site internet. Il se peut donc que le produit que le client commande ne se trouve pas en stock au moment de la commande. La confiserie BOUDET essaye dans tous les cas de faire partir le colis au plus tard 2 semaines (10 jours ouvrés) après réception du paiement du client, sauf vacances ou arrêt de la confiserie.

Si pour une raison ou une autre, le produit ne peut plus ou ne sera plus fabriqué, le client sera informé par e-mail ou par téléphone des articles en rupture. Le client aura alors une semaine ouvrée (hors week-end et jours fériés) pour demander l’annulation ou l’échange de sa commande en contactant notre service client via la rubrique « Nous contacter » depuis le menu « Autres ».
Passé ce délai et si aucune demande n’était constatée de sa part, la commande sera alors envoyée avec les articles disponibles et seuls ces articles serons facturés.

8 – Livraison

Les produits seront envoyés à l’adresse de livraison que le client a indiquée au cours du processus de commande. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. La participation aux frais de port s’entend TTC. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts.

Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu’une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.

Pour réduire au maximum les frais de transport, les produits de la confiserie BOUDET sont expédiés par un service de la poste Colissimo Suivi. Outre le fait d’être économique, ce service livre en 48H dans toute la France et offre la possibilité de récupérer les produits commandés au bureau de poste proche de l’adresse de livraison en cas d’absence sur le lieu de livraison initiale lors de la présentation du facteur. Concrètement, si le client est absent le jour de la livraison, le facteur laissera un avis de passage dans la boîte aux lettres du client, qui lui permettra de retirer le colis au bureau de Poste le plus proche pendant les heures d’ouverture, dans un délai de 15 jours. Attention cet avis peut se glisser dans des publicités. Ainsi, le client ne doit pas hésitez à se rendre à son bureau de Poste avec le numéro de colissimo qui a été envoyé par email le jour de l’expédition de la commande pour récupérer son colis.

Aucune réclamation concernant la non réception d’un colissimo ne sera acceptée par nos services au-delà d’un mois après expédition. Attention, aucune contestation de livraison en retard concernant un colissimo ne donnera lieu à une indemnisation de la part de la confiserie BOUDET.

Colis détérioré, Colissimo, La Poste
Si le colis remis directement dans la boite aux lettres ou par le facteur est malheureusement abîmé: Il faut impérativement se rendre dans son bureau de poste afin de leur demander un constat de détérioration sans l’ouvrir. Si celui-ci n’est pas demandé le jour même de la livraison, la poste refusera de le transmettre à la confiserie BOUDET et donc les services de celle-ci ne pourront accéder à aucune demande d’indemnisation.

Colis détérioré, transporteur privé
Il appartient au destinataire d’annoter ses réserves immédiatement lors de la réception des marchandises, en mentionnant sur le bon de livraison du transporteur les défauts ou avaries constatés, tels que colis écrasés, déformés, troués … Cette liste n’étant pas exhaustive. Les réserves mentionnées et/ou les dégâts éventuels aux marchandises, doivent être confirmés directement auprés du transporteur, par lettre recommandée avec avis de réception, dans les 48 heures qui suivent la réception, sous peine de forclusion. Attention : la mention « sous réserve de déballage » est sans valeur.
Les marchandises ne sont considérées comme acquises par l’acheteur qu’après paiement intégral de la facture, la livraison ne représentant en aucun cas, un transfert de propriété : loi n°80335 du 12 mai 1980. Les marchandises non conformes à la commande -en cas d’erreur de produit- ou défectueuses doivent faire l’objet d’une réclamation écrite sous 48 heures à compter de la réception. Dés réception de la réclamation, la confiserie BOUDET émet une prise en charge avec un numéro de dossier. Les marchandises non conformes à la commande ou défectueuses devront alors être retournées à la confiserie BOUDET sous huit jours francs, sans avoir été ouvertes et dans l’emballage d’origine. A réception des marchandises en retour, et sous réserve d’une véritable erreur -un article dont le packaging a changé ne peut pas être considéré comme non conforme à la commande- ou de leurs réelles défectuosités, la confiserie BOUDET procédera, suivant la disponibilité de ses stocks au remplacement des articles défectueux ou à leurs remboursements. Les frais de port seront pris en charge par la confiserie BOUDET, dans la limite des frais de port du colis initial, sur présentation d’un reçu mentionnant le montant exact des frais engagés. Si la marchandise n’est pas jugée défectueuse ou non conforme à la commande, les frais de retour à la confiserie BOUDET et de renvoi seront à la charge entière et exclusive du client. Aucun colis expédié par un client en port dû n’est accepté par la confiserie BOUDET.

Aucune réclamation ne sera acceptée passé un délai de 48 heures.

Les retours sous le motif « N’habite pas à l’adresse indiquée »
Traitement du retour:
Après réception et acceptation du colis par nos services, un avoir (total de la commande, frais de port déduits) sera crédité sur le compte client dans les 48h suivant la réception du colis par la confiserie BOUDET. Le client pourra ensuite repasser sa commande. Ceci n’est pas valable pour des confiseries de type « chocolat », auquel cas, si le chocolat voyage longtemps et est entreposé dans de mauvaises conditions, il devra être jeté à son retour a la confiserie.

Attention : Au 3ème retour de ce type pour un même client, il ne sera pas procédé au remboursement de la marchandise.

Les retours sous le motif « non réclamé »

Ce sont les colis qui n’ont pas été réclamés par les clients au bureau de Poste dans les délais impartis. (15 jours).

Traitement :
Après réception et acceptation du colis par les services de la confiserie BOUDET, un avoir (total de la commande, frais de port déduits) sera crédité sur le compte du client dans les 48h suivant la réception du colis. Le client pourra ensuite repasser la commande.
Colissimo Suivi est un service très fiable. Toutefois, il se peut, comme dans toute expédition, qu’il y ait un retard de livraison ou que le colis s’égare. En cas de retard de livraison par rapport à la date indiquée par la confiserie BOUDET, dans le mail d’expédition, la confiserie BOUDET demande au client de signaler ce retard par téléphone ou par mail à la confiserie BOUDET. Cette dernière contactera alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête la Poste peut durer jusqu’à 21 jours à compter de la date de début de l’enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à l’adresse de livraison renseignée par le client (la majorité des cas). Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C’est à partir de ce moment que la confiserie BOUDET pourra renvoyer au client un produit de remplacement, aux frais de la confiserie BOUDET. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, la confiserie BOUDET remboursera au client le montant des produits concernés par la perte du transporteur. Si le ou les produits sont encore disponibles, mais ont changé de prix de vente sur le site, la confiserie BOUDET appliquera les nouveaux prix de vente, soit en remboursant au client par chèque, la différence, soit en demandant au client un chèque complémentaire concernant cet écart de prix. La confiserie BOUDET décline toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.

Attention : Au 3ème retour de ce type pour un même client, il ne sera pas procédé au remboursement de la marchandise.

Note : Si retour il y a, il doit impérativement être fait en colissimo.

9 – Droit de rétractation

Selon l’article Article L121-18 du code de la consommation, le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de réception de la commande.

Les frais de retour restent à la charge du Client. Seules les commandes retournées dans les délais et dont les produits sont en parfait état et non ouverts pourront être remboursées. Toute commande retournée, contenant des produits ouverts ou endommagés ne fera l’objet d’aucune reprise ni d’aucun remboursement.

Les commandes devront être retournées à l’adresse suivante :

Confiserie BOUDET
(retour client)
Chemin Saint Christol
34120 Pézenas
France

Tout retour effectué conformément aux conditions du présent article donnera lieu à un remboursement de la totalité des sommes versées déduction faite des frais de retour (pour une commande entière) ou au remboursement du prix des produits retournés, au plus tard dans les 30 jours à compter de la réception de la commande avec les produits en parfait état.

Articles ne bénéficiant pas du droit de retractation :

  • Les chocolats, en raison de leur DLUO (date limite d’utilisation optimale) très courte,
  • Les produits confectionnés sur mesure (choix de la couleur et du parfum).

Note : Si retour il y a, il doit impérativement être fait en colissimo.

10 – Droit applicable des litiges

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ces situations. En cas de litige, le client s’adressera en priorité à la confiserie BOUDET pour obtenir une solution à l’amiable.

Le présent contrat est soumis à la loi Française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige le tribunal de Béziers est compétent pour les recevoir.

La confiserie BOUDET ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. La responsabilité de la confiserie BOUDET sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. Dans tous les cas la confiserie BOUDET ne pourra être tenue pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, sa responsabilité est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit, autrement dit, la confiserie BOUDET.

11 – Juridiction

Toutes nos transactions sont régies par le droit Français. Les Tribunaux de Béziers (France-Hérault) sont compétents pour recevoir les litiges ou contestations pouvant naître des transactions et de l’application des présentes conditions générales.

Toutefois, selon l’article R631-3 du code de la consommation :
Le consommateur peut saisir, soit l’une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, soit la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

12 – Mention légale

Objet du site

Le site internet www.berlingotsdepezenas.com est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet. Il permet de proposer à la vente des confiseries artisanales à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le site.

Conditions d’utilisation

Editeur : Le site www.berlingotsdepezenas.com est produit par la confiserie BOUDET, société à Responsabilité Limitée au capital de 10 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Béziers sous le numéro B 391 952 223 dont le siège social est situé au :

5 place Gambetta 34120 Pézenas
Téléphone : 04 67 98 16 32

Site hébergé par la société OVH.
En conséquence, la confiserie BOUDET décline toute responsabilité :

  • pour toute interruption du site,
  • pour toute survenance de bug lié à l’hébergement,
  • pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site,
  • et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences y compris notamment les coûts pouvant survenir de l’acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

13 – Droit de propriété « Les Berlingots de Pézenas »

Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la confiserie BOUDET, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.
Il est également interdit de copier, modifier, créer une oeuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que l’interface qui est fournie par la confiserie BOUDET à cet effet.

Il est rappelé que la confiserie BOUDET est propriétaire de la marque Les Berlingots de Pézenas, laquelle est régulièrement déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). L’internaute reconnaît les droits exclusifs de celle-ci sur sa marque « Les berlingots de Pézenas » et s’interdit d’en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de la confiserie BOUDET. Cette dernière se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

14 – Protection des données personnelle et collecte d’information, cookies

Lors de la navigation sur le site, des cookies peuvent s’installer automatiquement sur l’ordinateur du client.

Les cookies servent à faciliter la navigation sur le site et à détecter d’éventuels dysfonctionnements sur notre site. Ils ont également pour finalité de procéder à des analyses de fréquentation, mesures d’audience, etc. afin d’améliorer la qualité du site. Ils ne permettent pas d’identifier l’utilisateur.

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